Comment fonctionne une bourse de fret?

Qu'est-ce qu'une bourse de transport et comment fonctionne-t-elle ?

Une bourse de fret est — essentiellement — un site d'annonces de chargement permettant aux clients de trouver un transport pour leurs marchandises.

Le mécanisme est simple: le client publie une annonce avec les marchandises à transporter, puis reçoit des offres (par téléphone, chat, etc.) de la part des transporteurs inscrits sur le site qui sont intéressés par l'annonce.

Si le client et le transporteur s'accordent sur le montant du paiement et les autres détails (date de chargement/déchargement, etc.), le transport peut être considéré en principe convenu, et le client peut supprimer l'annonce du site.

Pour sceller l'accord dans un contrat ayant une valeur juridique, le client conclura un bon de transport avec le transporteur.

Une fois le transport effectué, le client paiera le transporteur selon les conditions convenues dans le bon de transport. À ce stade, le transport peut être considéré comme mené à bien.

Visuellement, l'ensemble du processus peut se résumer aux étapes suivantes:

1. Le client publie une annonce sur la bourse de fret avec les marchandises à transporter
2. Le transporteur voit l'annonce de chargement et contacte le client
3. Les deux parties s'accordent sur le prix et les autres détails
4. Le client envoie un bon de transport au transporteur (plus d'informations dans la section Comment envoyer un bon de transport ?)
5. Le transporteur prend en charge les marchandises à la date/heure prévue dans le bon*
6. Une fois le transport effectué, le transporteur remet en personne ou envoie par courrier au client les documents originaux (facture, CMR, bon d'accompagnement des marchandises ou éventuellement d'autres documents, le cas échéant)
7. Réception des documents, le client effectuera le paiement — qui peut être au déchargement ou à terme, selon les conditions convenues dans le bon.

* Remarque: Au chargement, le transporteur est tenu de laisser une copie de la lettre de voiture CMR à l'expéditeur. Celle-ci servira de preuve qu'il a chargé les marchandises. Il en va de même pour le déchargement, où une copie restera avec le destinataire. Plus de détails ici.

Le conseil de Cargopedia: Surtout si vous avez des marchandises de valeur, avant de commander, assurez-vous que le transporteur dispose d'une assurance CMR (selon la loi, elle n'est pas obligatoire!).

L'assurance CMR est l'équivalent transport de l'assurance automobile dans le secteur automobile. Concrètement, si le transporteur dispose d'une assurance CMR et que vos marchandises sont endommagées pendant le transport ou que vous constatez des défauts au déchargement, vous pouvez être indemnisé.

Les valeurs des assurances CMR sont généralement comprises entre 5 000 et 1 000 000 EUR. À ne pas confondre avec la lettre de voiture CMR — mentionnée ci-dessus, ce sont deux choses distinctes !

Vous pouvez en savoir plus sur l'assurance CMR ici.

Qu'est-ce qu'un bon de transport ?

Les relations commerciales reposent sur un contrat. Le bon de transport est un contrat entre le client et le transporteur, qui scelle un accord de volonté ferme des parties participantes de collaborer — avec certaines obligations assumées — afin d'effectuer le transport.

En passant un bon de transport, le client a, par exemple, la promesse que le transporteur se présentera au chargement à la date/heure convenue, et le transporteur a la garantie qu'il sera payé par le client selon les conditions convenues.

L'importance du bon de transport

Un bon de transport génère des droits et des obligations réciproques, interdépendants entre les parties.

Aussi bien le transporteur que le bénéficiaire du transport ont des obligations à respecter, telles que: les délais et lieux de chargement et de déchargement, le poids et le type de marchandises à transporter, le prix du transport, le mode de paiement, etc.

Ces données sont spécifiées dans le bon de transport et doivent être respectées par les deux parties, faute de quoi elles seront soumises aux pénalités/clauses prévues dans le bon.

En résumé, en utilisant un bon de transport, le bénéficiaire du transport a la garantie que le transporteur effectuera le transport conformément au bon accepté, et le transporteur a la garantie qu'il dispose du consentement pour aller charger les marchandises et que, après le transport, il sera rémunéré pour le service.

Comment envoyer un bon de transport ?

En général, le client rédige le bon de transport dans un éditeur de texte (ex.: Word), puis l'imprime, le signe et le tamponne, et l'envoie au transporteur.

Le transporteur le complète avec les données du camion qui vient charger (numéro d'immatriculation) et le nom/téléphone du chauffeur, puis le signe et le tamponne, après quoi il le scanne et le renvoie au client.

Si vous ne disposez pas de modèle de bon de transport, Cargopedia vous en fournit un, que vous pouvez télécharger ici. Bien entendu, vous pouvez le modifier et l'adapter à votre convenance.

Le conseil de Cargopedia: N'acceptez pas les bons de transport non tamponnés. Un bon non tamponné est pratiquement un bon non confirmé, et n'a donc aucune valeur.

Que se passe-t-il si je travaille sans bon de transport ?

Bien qu'il existe des cas où, par commodité, les parties choisissent de ne pas utiliser de bon de transport, Cargopedia ne recommande pas cette pratique.

Ce qu'il est important de retenir, c'est que sans bon de transport, il n'y a pas de contrat légal, donc aucune assomption en cas de non-présentation au chargement, de non-paiement, etc. Concrètement, vous travaillez à vos risques et périls, et en cas d'incident de transport ou de paiement, les options légales sont très limitées. En pratique, il n'y a aucune base juridique pour ce transport.

Bien entendu, il existe des situations où la valeur des marchandises ou du transport est très faible, et les parties choisissent — pour des raisons de temps — de ne pas établir de bon de transport.

C'est en définitive votre choix de décider comment vous souhaitez travailler et comment vous quantifiez vos risques. Gardez simplement à l'esprit que toutes les entreprises sérieuses et professionnelles travaillent sur la base de bons de transport.